Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Miel de ma Ruche
Madame Léopoldine Constans-Gavarry

Numéro de dépôt :
4615335
Date de dépôt :
17/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2030
Le Miel de ma Ruche de Léopoldine Constans-Gavarry

Présentation de la marque Le Miel de ma Ruche

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2020 par madame Léopoldine Constans-Gavarry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Miel de ma Ruche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est madame Léopoldine Constans-Gavarry domicilié(e) 13 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Leopoldine Constans Gavarry domicilié(e) 13, Rue Du Faubourg Montmartre - 75009 - Paris - France.

La marque Le Miel de ma Ruche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Miel de ma Ruche arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

Léopoldine Constans-Gavarry a également déposé les autres marques suivantes : LE MIEL DE MA RUCHE Bee responsable


Madame Léopoldine Constans-Gavarry - 13 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - Paris - France


Madame Leopoldine Constans Gavarry - 13, Rue Du Faubourg Montmartre - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Éducation.